- Signalement d’un élève émanant du chef d’établissement.
- Constitution d’un dossier de demande de passage dans le dispositif et envoi au collège support et au dispositif relais.
- Entretien dans la classe relais avec l’élève et sa famille.
- Commission de bassin, avec présence obligatoire d’un représentant du collège d’origine.
- Commission départementale : Décision du Directeur Académique Adjoint.
- Séjour dans la classe relais.
- Réintégration en collège ou orientation avec accompagnement et suivi.